Mentions légales

DROITS D’AUTEURS, TEXTES, PHOTOS, LIENS – COPYRIGHT ©
Le site www.cour-masure.fr est la propriété de Hervé Renoult. L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site www.cour-masure.fr est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la société PROMEX. Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site : www.cour-masure.fr. L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime.

COOKIE
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation (un cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l’identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site). En général, ce cookie contient, un numéro d’identification ou un code qui nous permet de vous reconnaître lorsque vous retournez sur notre site. La mise en place de ces systèmes nous permet simplement la récupération de données statistiques afin d’améliorer notre site et de mieux répondre à vos besoins. Les données concernées ne sont en aucun cas cédées à des tiers. Nous vous rappelons que votre navigateur possède des fonctionnalités qui vous permettent de vous opposer à l’enregistrement de cookies, d’être prévenu avant d’accepter les cookies, ou de les effacer.
Pour plus d’information sur les cookies ainsi que sur les différentes prescriptions décrites plus haut, nous vous recommandons de visiter le site Internet de la CNIL : www.cnil.fr

COUR-MASURE
Adresse : 28 bis rue du Bout du Moulin, 76460 Blosseville
Téléphone : 06 65 18 94 21
Site réalisé par : Web et Solutions
Site hébergé par : OVH